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 C.T.U.G. : Conseil des Terres Unifiées de Gandorah

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Leafstar
Trésorier


Date d'inscription : 15/03/2005

MessageSujet: C.T.U.G. : Conseil des Terres Unifiées de Gandorah   Dim 17 Jan 2010 - 16:45

Suite à nos discussions sur le sujet, voici la version modifiée de la charte :

S'il y a d'autres commentaires, laissez un mot à la suite.

(en rouge les modif par rapport à la version d'origine)


Préambule : Nous, régents de Gandorah, responsables des peuples, signataires de la Charte du Conseil des Terres Unifiées de Gandorah, déclarons solennellement notre attachement, et notre détermination inébranlable, dans notre devoir de construire un monde et un avenir où chaque peuple a le droit légitime aux conditions de sa survie et de son bonheur, à la revendication de ses intérêts et de son identité propres, ainsi qu’à sa contribution au destin futur de Gandorah.

Nous déclarons notre attachement aux vertus du dialogue et de la connaissance de soi-même et de l’autre, afin de permettre à chacun de comprendre le monde au-delà de ses frontières géographiques, religieuses, ou culturelles.

En vertu de ces principes, nous déclarons effective la création du Conseil des Terres Unifiées de Gandorah, organe politique au service des régents de ce monde qui doit leur permettre, lors de réunions au sommet, de faire entendre leur parole auprès de leurs pairs, afin que nul en Gandorah n’ignore l’existence de chacun, afin que nul en Gandorah ne puisse affronter seul des menaces qui concernent chacun d’entre nous, et que tout problème d’importance majeure puisse être porté à la connaissance de tous dans le but d’en déterminer et d’y appliquer les solutions les plus raisonnables et adéquates qui soient, dans le respect des intérêts de chacun. Le Conseil des Terres Unifiées de Gandorah est un organe a but global, qui réunit les régents signataires de la Charte, afin d’aborder les questions les plus graves, et les projets les plus sérieux, les plus à même d’entraîner des bouleversements d’envergure majeure sur Gandorah, ou l’une de ses régions.



Chapitre I : Buts et Principes

Article 1 :

Les buts des Terres Unifiées de Gandorah sont les suivants :


  • Maintenir la paix et la sécurité en Gandorah et à cette fin : prendre des mesures collectives efficaces en vue de prévenir et d'écarter les menaces à la paix et de réprimer tout acte d'agression ou autre rupture de la paix, et réaliser, par des moyens pacifiques, conformément aux principes de la justice, l'ajustement ou le règlement de différends ou de situations, de caractère Gandorienne, susceptibles de mener à une rupture de la paix;
  • Développer entre les nations des relations amicales fondées sur le respect du principe des différences culturelles, de l'égalité de droits des peuples et de leur droit à disposer d'eux-mêmes, et prendre toutes autres mesures propres à consolider la paix du monde;
  • Être un centre où s'harmonisent les efforts des nations vers ces fins communes.
Article 2 :

Le Conseil des Terres Unifiées de Gandorah et ses Membres, dans la poursuite des buts énoncés à l'Article 1, doivent agir conformément aux principes suivants :

  • Le Conseil est fondé sur le principe de l’égalité souveraine de tous ses Membres.
  • Les Membres du Conseil, afin d'assurer à tous la jouissance des droits et avantages résultant de leur qualité de Membre, doivent remplir de bonne foi les obligations qu'ils ont assumées aux termes de la présente Charte.
  • Les Membres du Conseil règlent leurs différends par des moyens pacifiques, de telle manière que la paix et la sécurité en Gandorah ainsi que la justice ne soient pas mises en danger.
  • Les Membres du Conseil s'abstiennent, dans leurs relations, de recourir à la menace ou à l'emploi de la force, soit contre l'intégrité d’un domaine ou l'indépendance politique de toute Puissance, soit de toute autre manière incompatible avec les buts des Terres Unifiées de Gandorah.
  • Les Membres du Conseil donnent à celui-ci pleine assistance dans toute action entreprise par elle conformément aux dispositions de la présente Charte et s'abstiennent de prêter assistance à une Puissance contre laquelle le Conseil entreprend une action préventive ou coercitive.
  • Aucune disposition de la présente Charte n'autorise les Terres Unifiées de Gandorah à intervenir dans des affaires qui relèvent essentiellement de la compétence territoriale d'une Puissance ni n'oblige les Membres à soumettre des affaires de ce genre à une procédure de règlement aux termes de la présente Charte.

Chapitre II : Membres

Article 3 :

  • Peuvent devenir Membres des Terres Unifiées de Gandorah toutes Puissance pacifiques qui acceptent les obligations de la présente Charte et, au jugement du Conseil, sont capables de les remplir et disposés à le faire.
  • Une Puissance pacifique ne peut cependant être Membre du Conseil si elle est vassalisée à une Puissance déjà Membre du Conseil.
  • Les Membres du Conseil de Gandorah sont fonctions du découpage géographique de Gandorah. Chaque région et peuples suivants peuvent avoir un représentant Membre au conseil, selon qu’ils remplissent les conditions de cet Article :
    - Nord Gandorien : Astélie et Péninsule Continentale
    - Terres Froides
    - Palenthe
    - Kaasahrim
    - Maldaisia
    - Peuple Elfes
    - Peuple Nains
    - Peuple Gobelins
  • Dans le cas où une région ou un peuple possède plusieurs suzerains, il est à la charge de la région ou du peuple concerné de nommer un seul et unique représentant qui sera le Membre du Conseil, et cela, conformément aux principes du Conseil des Terres Unifiées de Gandorah.
  • L'admission comme Membres des Terres Unifiées de Gandorah de tout État remplissant ces conditions se fait par décision du Conseil lors d’un vote à la majorité des deux tiers.

Article 4 :

Un Membre du Conseil contre lequel une action préventive ou coercitive a été entreprise peut être suspendu de l'exercice des droits et privilèges inhérents à la qualité de Membre. L'exercice de ces droits et privilèges peut être rétabli par le Conseil.

Article 5 :

Si un Membre du Conseil enfreint de manière persistante les principes énoncés dans la présente Charte, il peut être exclu par décision du Conseil lors d’un vote à la majorité des deux tiers (dont le Membre soumis au vote est exclu).



Chapitre III : Action en cas de menace contre la paix, de rupture de la paix et d'acte d'agression

Article 6 :

Le Conseil des Terres Unifiées de Gandorah constate l'existence d'une menace contre la paix, d'une rupture de la paix ou d'un acte d'agression et fait des recommandations ou décide quelles mesures seront prises conformément aux Articles 8 et 9 pour maintenir ou rétablir la paix et la sécurité en Gandorah.

Article 7 :

  • Afin d'empêcher la situation de s'aggraver, le Conseil des Terres Unifiées de Gandorah, avant de faire les recommandations ou de décider des mesures à prendre conformément à l'Article 6, peut inviter les parties intéressées à se conformer aux mesures provisoires, comme la recherche de solution, avant tout, par voie de négociation, d'enquête, de médiation, de conciliation, d'arbitrage, de règlement judiciaire, ou par d'autres moyens pacifiques de leur choix , qu'il juge nécessaires ou souhaitables. Ces mesures provisoires ne préjugent en rien les droits, les prétentions ou la position des parties intéressées. En cas de non-exécution de ces mesures provisoires, le Conseil tient dûment compte de cette défaillance.
  • Le Conseil peut enquêter sur tout différend ou toute situation qui pourrait entraîner un désaccord entre Puissances ou engendrer un différend, afin de déterminer si la prolongation de ce différend ou de cette situation semble devoir menacer le maintien de la paix et de la sécurité en Gandorah.
Article 8 :

Le Conseil des Terres Unifiées de Gandorah peut décider quelles mesures n'impliquant pas l'emploi de la force armée doivent être prises pour donner effet à ses décisions, et peut inviter les Membres du Conseil à appliquer ces mesures.

Article 9 :

Si le Conseil des Terres Unifiées de Gandorah estime que les mesures prévues à l'Article 8 seraient inadéquates ou qu'elles se sont révélées telles, il peut entreprendre, au moyen de forces navales ou terrestres, toute action qu'il juge nécessaire au maintien ou au rétablissement de la paix et de la sécurité en Gandorah. Cette action peut comprendre des démonstrations, des mesures de blocus et d'autres opérations exécutées par des forces armées de Membres des Terres Unifiées de Gandorah.

Article 10 :

  • Tous les Membres des Terres Unifiées de Gandorah, afin de contribuer au maintien de la paix et de la sécurité en Gandorah, s'engagent à mettre à la disposition du Conseil, sur son invitation et conformément à un accord spécial ou à des accords spéciaux, les forces armées, les ressources financières, l'assistance et les facilités, y compris le droit de passage, nécessaires au maintien de la paix et de la sécurité en Gandorah.
  • L'accord ou les accords susvisés fixeront les effectifs et la nature de ces forces, leur degré de préparation et leur emplacement général, ainsi que le montant des ressources, la nature des facilités et de l'assistance à fournir.
  • L'accord ou les accords seront négociés aussitôt que possible, sur l'initiative du Conseil. Ils seront conclus entre le Conseil et les Membres du Conseil qui ont été sollicité, et devront être ratifiés par les Puissances signataires.
Article 11 :

Aucune disposition de la présente Charte ne porte atteinte au droit naturel de légitime défense, individuelle ou collective, dans le cas où un Membre des Terres Unifiées est l'objet d'une agression armée, jusqu'à ce que le Conseil ait pris les mesures nécessaires pour maintenir la paix et la sécurité en Gandorah. Les mesures prises par des Membres dans l'exercice de ce droit de légitime défense sont immédiatement portées à la connaissance du Conseil et n'affectent en rien le pouvoir et le devoir qu'a le Conseil, en vertu de la présente Charte, d'agir à tout moment de la manière qu'il juge nécessaire pour maintenir ou rétablir la paix et la sécurité en Gandorah.



Chapitre IV : Fonctionnement du Conseil

Article 12 :

La liberté de parole est entière au sein des réunions, toutes les questions peuvent y être abordées, et chaque membre est tenu de respecter en toute quiétude le discours de ses pairs sans l’interrompre. Chaque intervenant se doit de ménager les susceptibilités de chacun durant ses prises de paroles, et chaque auditeur doit faire montre de retenue quant aux prises de positions des autres membres.

Article 13 :

Le Conseil se réunit en session ordinaire une fois par trimestre par l’intermédiaire du Porte-Parole ou de la Table Ronde du Seigneur KAHIL, mais chaque Membre peut demander la réunion du Conseil en session extraordinaire par l’intermédiaire de l’Ambassade de son domaine, s’il en estime l’impérieuse nécessité. Les régents sont tenus d’être présents lors des réunions du Conseil. Toutefois, les impératifs de la régence ou autres, peuvent ne pas permettre la présence des régents eux-mêmes. Aussi ces derniers ont-ils la possibilité de déléguer leur ambassadeur, voire un représentant spécialement désigné ,ou toute autre personne exerçant une charge s’apparentant à celle d’un responsable de la diplomatie auprès de son souverain, pour représenter leur voix et leurs intérêts lors des sessions du Conseil des Terres Unifiées de Gandorah.

Article 14 :

Un Membre du Conseil peut, s’il l’estime nécessaire, introduire lors d’une session ordinaire ou extraordinaire, une tierce personne ayant la possibilité de s’exprimer devant le Conseil des Terres Unifiées de Gandorah.

Article 15 :

Le Conseil des Terres de Gandorah peut, par un vote à la majorité des deux tiers, demander qu’une enquête officielle soit ouverte sur un sujet particulier, et ce par les moyens que les Membres sont prêts à mettre à la disposition du Conseil. Les personnes chargées d’enquête ne peuvent être les régents eux-mêmes mais peuvent en être les sujets.

Article 16 :

Le Conseil peut demander la formation d’une commission d’experts chargée de réfléchir et de prononcer un avis sur un sujet particulier, et ce dans n’importe quel domaine. Les experts nommés ne peuvent être les régents eux-mêmes mais peuvent en être les sujets.

Article 17 :

Lorsqu’une action concrète ou une enquête est approuvée par le Conseil des Terres Unifiées de Gandorah, ce dernier peut se tenir régulièrement informé de l’état de l’avancée de la dite action ou enquête, par l’intermédiaire des Ambassades.



Chapitre V : Vote

Article 18 :

  • Chaque Membre du Conseil des Terres Unifiées de Gandorah dispose d’une Voix.
  • Les décisions du Conseil des Terres Unifiées sur les questions importantes sont prises à la majorité des deux tiers des membres présents et votants. Sont considérées comme questions importantes : les recommandations relatives au maintien de la paix et de la sécurité gandorienne, l'élection des membres du Conseil conformément au Chapitre 2, l'admission de nouveaux Membres dans le Conseil, la suspension des droits et privilèges de Membres, l'exclusion de Membres et les questions budgétaires.
  • Les décisions sur d'autres questions, y compris la détermination de nouvelles catégories de questions à trancher à la majorité des deux tiers, sont prises à la majorité des membres présents et votants.




Chapitre VI : Amendements

Article 19 :

Le Conseil des Terres Unifiées de Gandorah peut, par un vote à la majorité des deux tiers, amender la présente Charte.

Article 20 :

Tout régent qui signe la Charte en obtient automatiquement une copie certifiée conforme, écrite dans la ou les langues en usages sur ses terres.
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